Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERGYS
france energie, sarl

Numéro de dépôt :
4158946
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
ENERGYS de france energie

Présentation de la marque ENERGYS

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) france energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) france energie domicilié(e) 3a rue du Bigarreau - 68260 - kingersheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 305 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, france energie, M. fabrice sauvageot domicilié(e) 3a rue du Bigarreau - 68260 - kingersheim - France.

La marque ENERGYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGYS arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

france energie a également déposé les autres marques suivantes : INT 2 , energys starting technologie , FRANCE-ENERGIE , energys power technologie , (Marque figurative)


france energie, sarl - 3a rue du Bigarreau - 68260 - kingersheim - France - SIREN 480305119


france energie, M. fabrice sauvageot - 3a rue du Bigarreau - 68260 - kingersheim - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; véhicules électriques.